Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMICIEN CONSEIL
THERMICONSEIL FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4264760
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2026
THERMICIEN CONSEIL de THERMICONSEIL FRANCE

Présentation de la marque THERMICIEN CONSEIL

Déposée le 14 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMICONSEIL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THERMICIEN CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMICONSEIL FRANCE domicilié(e) 33 quai Arloing, CS 10306 - 69337 - LYON cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THERMICONSEIL FRANCE, M. TEIL JEAN-MARIE, CS 10306 domicilié(e) 33 quai Arloing - 69337 - LYON cedex 09 - France.

La marque THERMICIEN CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMICIEN CONSEIL arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

THERMICONSEIL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DATA HOME , DOPEO , NOV'ERE le Réseau des experts de la Rénovation Énergétique


THERMICONSEIL FRANCE, SARL - 33 quai Arloing, CS 10306 - 69337 - LYON cedex 09 - France


THERMICONSEIL FRANCE, M. TEIL JEAN-MARIE, CS 10306 - 33 quai Arloing - 69337 - LYON cedex 09 - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;

Recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels.